Exclusion de la responsabilité
1. Contenu de l'offre en ligne d'Allgaier Werke
Allgaier Werke n'assument aucune responsabilité quant à l'actualité, l'exactitude, l'intégralité et la qualité des informations mises à disposition. Tous les droits de responsabilité contre Allgaier Werke se référant aux dommages matériels ou immatériels, résultant d'une utilisation ou non-utilisation des informations offertes ou d'une utilisation d'informations incorrectes et/ou incomplètes, sont exclus, dans la mesure où on ne peut pas prouver un comportement intentionnel ou gravement négligent de la part d'Allgaier Werke.
Toutes les offres sont sans engagement. Allgaier Werke se réservent expressément le droit de modifier, compléter, effacer, en partie ou en totalité, l'offre complète de la site internet sans annonce séparée, ou de cesser temporairement ou définitivement la publication.
2. Copyright
La mise en page de l'offre internet, les graphiques, images et textes utilisés sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou l'utilisation dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans autorisation expresse d'Allgaier Werke.
Tous les logos et marques cités dans l'offre internet probablement protégés par de tiers sont soumis sans réserve au droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires concernés enregistrés. Le seul fait qu'elles soient mentionnées ne signifie pas que les marques ne sont pas protégées par des droits détenus par des tiers!
3. Renvois et liens
En cas de renvoi direct ou indirect à des sites Internet extérieurs hors du domaine de responsabilité d'Allgaier Werke, une obligation de responsabilité n'entrerait en vigueur que si Allgaier avait connaissance des contenus et s'il lui était techniquement possible et si l'on pouvait raisonnablement exiger de sa part d'en empêcher l'utilisation en cas d'illicéité.
Allgaier Werke déclare expressément que des contenus illégaux n'étaient pas perceptible sur les sites bénéficiant d'un lien au moment d'établissement des renvois et liens. Allgaier Werke n'a pas d'influence sur la configuration actuelle ou future, sur les contenus ou sur les responsables des sites internet liés/associés. Par conséquent, il se désolidarise ici expressément de tous les contenus de l'ensemble des sites reliés qui ont été modifiés depuis la mise en lien. Cette prise de position vaut pour tous les liens et renvois établis au sein de l'offre internet. Concernant les contenus illégaux, erronés ou incomplets, et notamment pour les dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des telles informations, seul le responsable du site en renvoi est responsable et non celui qui ne fait que renvoyer à la publication en question par le biais d'un lien.
4. Protection des données
Dans la mesure où l'offre internet permet la saisie d'informations personnelles ou commerciales (adresses e-mail, noms, adresses), la divulgation de ces informations de la part de l'utilisateur se fait expressément de manière volontaire. L'utilisation par des tiers, des informations de contact rendues publiques dans le cadre des infos légales, telles que les adresses postales, les numéros de téléphone et de télécopie ainsi que les adresses e-mail, dans le but d'envoyer des informations non expressément sollicitées, est prohibée. Des mesures judiciaires contre les expéditeurs de spams en cas d'infraction à cette interdiction sont expressément réservées.
5. Validité de cette exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité fait partie de l'offre internet d'Allgaier Werke. Dans le cas où des formules individuelles ou des parties de ce texte ne correspondent plus ou ne correspondent pas complètement à la loi en vigueur, les autres parties du document restent valable.
